Déposée le 1 juin 1990 par SOCIETE EN NOM COLLECTIF CITE MONDIALE DU VIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CITE DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE EN NOM COLLECTIF CITE MONDIALE DU VIN, domicilié(e) 4 place de la Défense, 92800 PUTEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BUGNION ASSOCIES - France.
La marque LA CITE DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE EN NOM COLLECTIF CITE MONDIALE DU VIN - 4 place de la Défense, 92800 PUTEAUX - France
LE CABINET BUGNION ASSOCIES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer: caractères d'imprimerie;clichés;catalogues, prospectus, étiquettes, autocollants, plaquettes, emballages pour bouteilles en carton ou papier, brochures, serviettes en papier, écussons en papier ou en carton, essuie-mains en papier.Vins.Publicité, services de bureautique, secrétariat, interprétariat, vente aux enchères, études et recherches de marché, agences de transactions commerciales pour l'acquisition ou la vente de produits, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, démonstration de produits, courrier publicitaire, diffusion et distribution d'échantillons, relations publiques.Agence de tourisme, organisation de voyages, de tourisme, location d'entrepôts, services de stockage transport de personnes et de marchandises. Organisation de foires, expositions, congrès, salons à thème, organisation de journées professionnelles, services d'hébergement et de restauration, expertises, location de matériel pour exploitation agricole, location de matériel viticole, location de locaux dans le but d'organiser des expositions ou des manifestations relatives au domaine viticole
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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